Déposée le 17 mai 1999 par PETIT BEATRICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MAIL 14 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-26 du 25 juin 1999.
Le déposant est PETIT BEATRICE domicilié(e) 14 ALLE DU MAIL - 17000 - LA ROCHELLE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque MAIL 14 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAIL 14 arrivera à expiration en date du 17 mai 2029.
PETIT BEATRICE a également déposé les autres marques suivantes : ANDRÉ PETIT
PETIT BEATRICE - 14 ALLE DU MAIL - 17000 - LA ROCHELLE - France
SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-44
Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2009 n°2411187 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-25
Inscription le 4 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608056 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2019 n°2702661 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-01-10
Tissus. Tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de table ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit ; torchons ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table et de toilette en matières textiles ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) Communication par terminaux d'ordinateurs. Education ; institutions d'enseignements, enseignement par correspondance ; formation ; divertissement ; parcs d'attractions ; services de casinos (jeux) ; clubs de santé (mise en forme physique) ; culture physique ; exploitation d'installations sportives ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; services de discothèques ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; organisation de loteries ; informations en matière d'éducation ou de divertissement.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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